|
CAS PARTICULIERS :
La manifestation est organisée par une autre entité que la coopérative :
APE ou établissement du second degré
la manifestation est organisée par une Association de Parents d'Elèves(APE) ou un établissement du second degré et la coopérative scolaire, les éléves coopérateurs sont invités à y participer. Il est essentiel de clarifier les rôles et les responsabilités de chacun (coopérative-APE-école-etablissement du second degré).
Dans ce cadre, l'OCCE06 a pris l'initiative de la mise en place d'un protocole particulier à destination des mandataires et conseils de coopératives. Deux conventions de coopération entre la coopératice et l'APE, entre la coopérative et les établissements du second degré ont ainsi été créées.
DES ETAPES SIMPLIFIEES mais ESSENTIELLES :
Une convention à faire remplir et à nous retourner et une déclaration de participation à compléter via un questionnaire simplifié!
Cliquez SUR LES LIENS CI-DESSOUS !
CAS 1 : L'APE est organisatrice et responsable de la manifestation - la coopérative est uniquement sollicitée pour une participation
Connaitre le PROTOCOLE particulier de coopération avec l'APE
LA CONVENTION particuliere APE/COOP à faire signer à l'APE et à envoyer à l'OCCE
CAS 2 : UN ETABLISSEMENT DU SECOND DEGRE est organisateur et responsable de la manifestation - La coopératice est uniquement sollicitée pour une participation
LA CONVENTION particulière établissement du second degré/ COOP à faire signer et à envoyer à l'OCCE
Pour l'un comme pour l'autre cas particulier,
finalisez votre demarche en faisant votre déclaration de participation ci-dessous :
DECLARER LA PARTICIPATION DE LA COOP A UNE MANIFESTATION
ORGANISEE PAR UNE APE OU UN ETABLISSEMENT DU SECOND DEGRE à remplir et à transmettre à l'OCCE
****************************************************************
ATTENTION :
NB : Si un évènement est organisé par une APE ou un établissement du second degré sans participation de la coopérative scolaire :
- ni déclaration a faire, ni couverture associative, ni couverture assurantielle : l'OCCE n'est pas concerné.
|